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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TS BATTERIES
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MACADAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACADAM
TS BATTERIES S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1680983
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2001

Présentation de la marque MACADAM

Déposée le 17 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) TS BATTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TS BATTERIES domicilié(e) 101, Avenue du Général Leclerc, BP 75, 94502 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque MACADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACADAM est expirée depuis le 17 juillet 2001.

TS BATTERIES a également déposé les autres marques suivantes : TURBOSTART , L'ASSURANCE ENERGIE , TRAFIC , TS


TS BATTERIES S.A. (Société Anonyme) - 101, Avenue du Général Leclerc, BP 75, 94502 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Batteries de demarrages, accumulateurs électriques